Droit des transports. 2e éd.
L'ambition de ce Précis est de dresser
un panorama le plus complet possible de l'organisation des transports
(Partie 1), du contrat de transport (Partie 2) et des conventions périphériques (Partie 3), ainsi que des responsabilités qui peuvent en résulter.
Exception faite du droit maritime, faisant l'objet d'une matière distincte, le présent ouvrage a pour but de
présenter de manière claire et synthétique, les différents aspects du droit des transports
afin de constituer
un outil de référence pour les étudiants
(Master 1 et 2)
et les professionnels.
>Cette nouvelle édition
prend en compte les dernières évolutions fort nombreuses
intervenues dans la matière que ce soit la réorganisation des
statuts juridiques des taxis
et des
véhicules de tourisme avec conducteur
(VTC), la mesure phare de la
loi Macron
et la
libéralisation des liaisons par autocar
, ou encore le
"reformatage" de la SNCF
.
Le périmètre du contrat de transport connaît également une
évolution au regard des nouvelles offres liées au développement des plateformes en ligne et de la logistique
qui interroge différemment ces contours. L'ouvrage est plus complet, le Code des transports s'enrichissant régulièrement des parties réglementaires relatives aux différents modes, il l'est aussi dans le recensement des décisions jurisprudentielles rendues, en particulier celles de la CJUE à l'égard des passagers. Enfin il s'enrichit d'un
nouveau développement consacré à l'assurance
.