Droit pénal général et procédure pénale au Mali - Théorie Générale
Auteur(s) Cissouma (A01)
Editeur(s) L'HARMATTAN
Collection(s) Harmattan Mali
Rayon(s) Droit général, DROIT
Ean :
9782336619583
Date de parution :
16/07/2026
Résumé : C’est la théorie générale de ces deux disciplines qui a été développée ici dans tous ses aspects habituels. Dans le droit pénal général, trois points importants sont en outre analysés :
D’abord, dans le cadre de l’internationalisation du droit pénal, la Cour pénale internationale (CPI) a été largement abordée, ainsi que les critiques qui fusent contre elle, en l’occurrence de la part des chefs d’État africains ;
Ensuite, dans le cadre de l’élément matériel de l’infraction, a été abordée in fine l’analyse d’un délit spécifique : la sorcellerie, incriminée à l’article 281 du Code pénal. En effet, si cette infraction n’a pas de jurisprudence, c’est certainement en raison de son élément matériel difficile à caractériser ;
Enfin, la politique pénale a commencé à prendre davantage en compte les personnes morales, tout en consacrant plusieurs mesures de sûreté adaptables selon les causes et la personnalité des déviants.
Le livre II, consacré à la procédure pénale, rappelle à l’État ses obligations de maîtrise du territoire national, par le règne effectif d’une sécurité pour tous.
D’abord, dans le cadre de l’internationalisation du droit pénal, la Cour pénale internationale (CPI) a été largement abordée, ainsi que les critiques qui fusent contre elle, en l’occurrence de la part des chefs d’État africains ;
Ensuite, dans le cadre de l’élément matériel de l’infraction, a été abordée in fine l’analyse d’un délit spécifique : la sorcellerie, incriminée à l’article 281 du Code pénal. En effet, si cette infraction n’a pas de jurisprudence, c’est certainement en raison de son élément matériel difficile à caractériser ;
Enfin, la politique pénale a commencé à prendre davantage en compte les personnes morales, tout en consacrant plusieurs mesures de sûreté adaptables selon les causes et la personnalité des déviants.
Le livre II, consacré à la procédure pénale, rappelle à l’État ses obligations de maîtrise du territoire national, par le règne effectif d’une sécurité pour tous.
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