Droit pénal général

Ce manuel, destiné principalement aux étudiants de licence, est consacré au droit pénal général, qui se définit comme le droit de la répression des infractions.

L'ouvrage présente ainsi les règles générales applicables à toutes les infractions telles qu'elles sont reçues par la doctrine et la jurisprudence contemporaines :

• l'infraction : l'incrimination, l'acte infractionnel, l'auteur de l'acte, le complice, l'imputabilité de l'acte
• la peine : nature et forme des peines encourues, le cumul d'infractions, l'exécution des peines

Points forts

• À jour de la loi du 20 novembre 2023 d'orientation et de programmation du ministère de la Justice 2023-2027 comportant de nombreuses dispositions destinées à simplifier et moderniser le déroulement de l'enquête et de l'instruction, modifiant certaines règles applicables au travail d'intérêt général, et facilitant l'indemnisation des victimes
• inclus la loi du 18 mars 2024 visant à mieux protéger les enfants victimes de violences intrafamiliales