Réglementation automobile 2023-2024
Auteur(s) Lionel Namin (A01)
Editeur(s) ARGUS
Collection(s) Droit Et Pratique
Rayon(s) Droit des assurances, DROIT
Ean :
9782354744670
Date de parution :
14/06/2023
Résumé : Pour vous permettre de gagner en efficacité, l’ouvrage se compose de cinq parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de spécialistes :
- le véhicule et le conducteur (réception, immatriculation et permis de conduire) ;
- la vente automobile (les obligations du vendeur et de l’acheteur) ;
- l’après-vente automobile (les différents acteurs et leurs obligations) ;
- les accidents de la circulation et l’assurance (véhicules et personnes assurés, procédure d’indemnisation, fonds de garantie) ;
- la fiscalité du véhicule (TVA, taxes liées à l’immatriculation et l’affectation du véhicule, le véhicule professionnel).
Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, focus pratiques sur des sujets clés, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographie contextualisées.
La Collection Droit & Pratique, des ouvrages conçus pour accompagner au quotidien les professionnels dans leur pratique métier.
Éditeur spécialisé, L’Argus de l’assurance met tout son savoir-faire à portée de main : vous bénéficiez d’outils de travail à la fois complets, précis et accessibles pour maîtriser les aspects juridiques et techniques de l’assurance.
- le véhicule et le conducteur (réception, immatriculation et permis de conduire) ;
- la vente automobile (les obligations du vendeur et de l’acheteur) ;
- l’après-vente automobile (les différents acteurs et leurs obligations) ;
- les accidents de la circulation et l’assurance (véhicules et personnes assurés, procédure d’indemnisation, fonds de garantie) ;
- la fiscalité du véhicule (TVA, taxes liées à l’immatriculation et l’affectation du véhicule, le véhicule professionnel).
Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, focus pratiques sur des sujets clés, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographie contextualisées.
La Collection Droit & Pratique, des ouvrages conçus pour accompagner au quotidien les professionnels dans leur pratique métier.
Éditeur spécialisé, L’Argus de l’assurance met tout son savoir-faire à portée de main : vous bénéficiez d’outils de travail à la fois complets, précis et accessibles pour maîtriser les aspects juridiques et techniques de l’assurance.
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