Droit des assurances

Ce manuel de droit des assurances est destiné aux étudiants de master droit et intéressera également les professionnels. Il propose une étude d'ensemble, en envisageant à la fois les règles applicables à tout contrat et les dispositions spécifiques :

• Droit commun du contrat d'assurance : formation du contrat, économie du contrat d'assurance, exécution du contrat, paiement des primes, sinistre, litiges
• Droit spécial : assurances de dommages, assurances de responsabilité, assurances de véhicules terrestres à moteur, assurances de construction, assurances de personnes, assurances-vie, assurances non-vie

Points forts

À jour des dernières jurisprudences et des textes récents, notamment la loi du 24 janvier 2023 sur la garantie de la cyberattaque, la loi du 8 février 2023 sur les mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse des sols, l'ordonnance du 6 décembre 2023 transposant la directive européenne sur les accidents de la circulation, la loi du 30 avril 2025 réformant l'action de groupe, la loi du 30 juin 2025 qui prévoit l'interdiction du démarchage téléphonique ou par voie électronique, ou encore l'ordonnance du 5 janvier 2026 relative à la commercialisation à distance de services financiers